Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MASTERS OF JAZZ
M musisoft distribution

Numéro de dépôt :
3031282
Date de dépôt :
30/05/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque MASTERS OF JAZZ

Déposée le 30 mai 2000 par monsieur musisoft distribution auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MASTERS OF JAZZ »

Le déposant est monsieur musisoft distribution domicilié(e) 52, rue Paul Lescop, 92000 Nanterre - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M musisoft distribution - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

musisoft distribution a également déposé les autres marques suivantes : THE GOLD COLLECTION , THE COLLECTION


M musisoft distribution - 52, rue Paul Lescop, 92000 Nanterre - France


M musisoft distribution - France


Inscription le 3 juin 2002 - Rejet total n°346809 - Publication au BOPI 2002-06-03

Publication - Publication le 7 juil. 2000 au BOPI 2000-27

Disques (tout support, cassettes, disques compacts...) Livre. Disques compacts numériques. Vidéo. Jeux vidéo. Compacts (disques -) (audio-vidéo). Compacts (disques optiques -) Disques compacts (audio-vidéo). Disques magnétiques. Disques optiques. Disques optiques compacts. Jeux (appareils pour -) conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision. Jeux automatiques (machines) à prépaiement. Vidéo (bandes -).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.